1. Informations légales
Éditeur du site
KTS
Forme juridique : SARL / SARL unipersonnelle
Siège social : 1 avenue Pierre Pflimlin, 68390 Sausheim – France
Téléphone : +33 3 89 66 00 22
E-mail : info@kts.fr
Numéro SIREN / SIRET : 339513467 / 33951346700045
RCS : Mulhouse B 339513467
Capital social : 30000,00
Directeur de la publication : KTS
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Hostinger International Ltd.
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site web : https://www.hostinger.fr
Support : https://support.hostinger.com
3. Conception et réalisation
Conception et intégration web : KTS
Design graphique : KTS
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du Site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, structure…) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation partielle ou totale est interdite sans autorisation écrite préalable de KTS.
5. Responsabilité
KTS s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Toutefois, aucune garantie n’est donnée quant à l’exactitude ou l’exhaustivité des contenus.
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6. Données personnelles
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7. Cookies
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8. Liens hypertextes
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9. Droit applicable
Le Site est soumis au droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
